JNT : comment comprendre les jours non travaillés ?

Les périodes de suspension du contrat de travail (maladie, maternité, …) ne sont pas considérées comme des JNT. Il en est de même pour les jours de congé autorisés tels que les absences pour congés payés, RTT ou les congés pour événement familial.

En RH, un jour non travaillé correspond à un jour de repos prévu par l’organisation habituelle du salarié. Ne le confondez pas avec une absence, un arrêt maladie, un congé payé ou un RTT. Cette distinction modifie le décompte des absences, le calcul des heures, le traitement en paie et, dans certains cas, vos tableaux de bord RH.
 

Quels jours entrent vraiment dans les JNT ?

Pour éviter les erreurs, distinguez les jours de repos hebdomadaire des jours fériés chômés. Ces deux catégories structurent l’essentiel du décompte JNT.

La législation prévoit une période de repos hebdomadaire obligatoire d’une journée soit 24H fixée généralement le dimanche. Dans les faits, une grande partie des salariés travaillent du lundi au vendredi. Ils bénéficient donc de deux jours de repos hebdomadaire le week-end. Toutefois dans certaines activités, le repos hebdomadaire peut correspondre à un autre jour de la semaine.

Quelques exemples de répartition des jours de travail sur la semaine :

• Travail du lundi au vendredi 7h par jour: deux jours de repos le week-end.
• Travail du mardi au samedi 7h par jour: deux jours de repos hebdomadaire le dimanche et le lundi.
• Travail 3 jours par semaine par vacation de 10 à 12 heures: 4 jours de repos hebdomadaire variable en fonction du planning.

Les jours fériés ne sont pas obligatoirement chômés sauf le 1er mai, à l’exception des cas dérogatoires. En revanche, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, les jours fériés sont en principe chômés, sauf cas de dérogations.

Ainsi, l’entreprise peut faire le choix, ou en accord avec une disposition conventionnelle, d’accorder à ses salariés un jour non travaillé, sans nécessité de poser un jour de congé, sur un ou plusieurs jours fériés.

JNT, jours ouvrés, jours ouvrables et jours chômés : les écarts qui changent le décompte

Ces notions paraissent proches, mais elles n'ont pas le même effet sur les congés ou les absences. À ce stade, une confusion suffit à fausser le calcul du mois.

Les congés sont normalement décomptés en jours ouvrables, soit du lundi au samedi. Ils peuvent également être décomptés en jours ouvrés, soit du lundi au vendredi, à la condition que cette méthode ne soit pas défavorable au salarié par rapport au décompte en jours ouvrables.

Lorsqu’un salarié pose un congé, le décompte commence le premier jour normalement travaillé et se termine le jour ouvrable (ou ouvré) précédant le jour de sa reprise effective.

Exemple : un salarié prend des congés payés du vendredi au lundi suivant.

• Décompte en jours ouvrables : il lui est décompté 3 jours de congés payés, soit le vendredi, le samedi et le lundi. Le dimanche, jour non ouvrable et non travaillé n’est pas décompté
• Décompte en jours ouvrés : seul 2 jours sont décomptés des congés payés, soit le vendredi et le lundi. Les jours du week-end, habituellement non travaillés, ne sont pas décomptés des congés payés.

Comment calculer les JNT selon le profil du salarié ?

Le décompte dépend d’abord du profil du salarié. Temps plein, temps partiel et forfait jours ne suivent pas les mêmes règles, même si le repos reste la base.

Le décompte des JNT pour un temps plein

Les jours non travaillés correspondent aux jours de repos hebdomadaire ainsi qu’aux jours fériés chômés. Il peut s’agir :

• Du week-end, soit le samedi et dimanche.
• Des jours de repos fixés au contrat, par exemple le dimanche et le lundi.
• Des jours de repos fixés selon un planning variable.
• Les jours fériés et chômés sauf journée de solidarité.

Pour un salarié à temps plein qui travaille du lundi au vendredi, les JNT correspondent en pratique au samedi, au dimanche et aux jours fériés non travaillés. En cas d’absence sur une semaine complète, l’écart entre jours calendaires et jours réellement travaillés modifie directement la retenue appliquée.

Le décompte des JNT pour un temps partiel

En cas de temps partiel, les jours de repos fixés au contrat sont considérés comme des jours non travaillés.

Exemple : un salarié travaille à temps partiel pour 28H hebdomadaire. Voici la répartition de ses journées de travail sur la semaine:

• Lundi: 7H par jour
• Mardi: 7H par jour
• Mercredi: jour non travaillé
• Jeudi: 7H par jour
• Vendredi: 7H par jour
• Samedi: jour non travaillé
• Dimanche: jour non travaillé

Dans ce cas, le mercredi, le samedi et le dimanche entrent dans les jours non travaillés d’un temps partiel. Si le rythme change, mettez à jour le contrat, le planning et les règles de calcul. Sinon, vous risquez de fausser les absences, les titres-restaurant ou certaines primes liées à la présence.

Les JNT dans le forfait jours

Les jours non travaillés représentent un paramètre déterminant dans le calcul du nombre de jours de repos des salariés en forfait jours. Ainsi, le nombre de jours de repos accordés au salarié est variable d’une année sur l’autre en fonction du nombre de jours non travaillés de l’année et du nombre de jours prévus dans la convention de forfait.

Exemple :

• Un salarié conclut une convention de forfait de 212 jours en 2024.
• Il travaille du lundi au vendredi.
• Il bénéficie de 25 jours ouvrés de congés payés.
• La journée de solidarité est fixée au lundi de Pentecôte.

Pour le forfait jours, le calcul s’apprécie sur l’année entière. Il tient compte des 52 semaines, des 52 dimanches, des autres jours de repos, des congés payés et du nombre de jours fixé par la convention. Les RTT relèvent d’un calcul distinct.
 

Quel impact des JNT sur la paie et les congés payés ?

Le décompte JNT conditionne aussi le bulletin, les variables de paie et la cohérence entre absences, congés et temps travaillé.

Les jours non travaillés sont pris en compte dans la rémunération mensuelle du salarié. Il est important de bien les paramétrer sur le logiciel de paie afin d’avoir un décompte correct en cas d’absence du salarié ou pour l’attribution des éléments de paie liés à l’activité (titres restaurant, prime de transport, …).

Les jours non travaillés sont inclus dans la rémunération mensuelle du salarié. Ainsi, ils ne donnent lieu à aucune déduction de rémunération sur le bulletin de salaire.

Pour un salarié à temps plein, le salaire est calculé sur la base de 151,67H de travail par mois incluant donc les jours non travaillés (JNT).

En cas d’absence du salarié dans le cadre d’un arrêt de travail ou un congé autorisé, la retenue appliquée sur la rémunération du salarié prend en compte les périodes habituellement travaillées et les jours non travaillés. Le calcul de la retenue va alors déprendre du mode de décompte retenu pour ce type d’absence.

Décompte en jours calendaires

Tous les jours du mois sont compris dans la retenue, y compris les jours non travaillés. Par exemple, un salarié est absent du lundi au dimanche à la suite d’un arrêt de travail pour maladie. Sa rémunération sera déduite de 7 jours, y compris le week-end qui est habituellement non travaillé.

Décompte en jours réels

Dans ce cas, seuls sont décomptés les jours habituellement travaillés par le salarié. Par exemple, un salarié qui travaille habituellement du mardi au samedi a un arrêt de travail du dimanche au mercredi. Il n’y aura pas de retenue d’absence pour le dimanche et le lundi, qui sont des jours non travaillés.

Pour la JNT paie, un jour de repos habituel n'entraîne aucune retenue, mais il influence le calcul appliqué en cas d'absence. Pour les JNT congés payés, le décompte varie selon les jours ouvrés ou les jours ouvrables.

RTT et JNT : une différence simple à poser

La confusion entre RTT et JNT est fréquente. 

Les JNT sont des jours de repos prévus dans l’organisation normale du travail. Les RTT, eux, compensent un temps de travail supérieur à la durée de référence. Un jour férié chômé ou un repos prévu au contrat n’est donc pas un RTT. Bien distinguer cette différence entre RTT et JNT évite de nombreuses erreurs de paramétrage et de paie.

Les erreurs de paramétrage des JNT coûtent du temps RH

La plupart des écarts viennent d'une mauvaise application des règles de base. Ils se répercutent ensuite sur les bulletins, les régularisations et les tableaux de bord.

• Confondre un jour d'absence avec un jour non travaillé.
• Appliquer le mauvais mode de calcul entre jours calendaires, jours réels, jours ouvrés et jours ouvrables.
• Oublier les jours de repos contractuels d'un salarié à temps partiel.
• Mal traiter la journée de solidarité ou les jours fériés chômés.
• Provoquer des écarts de paie, des ressaisies et des reportings RH moins fiables.

Bien paramétrer les JNT dans un outil RH

Reliez les règles de travail à la situation réelle de chaque salarié. Vous alimentez ainsi la paie sans double saisie.

• Créez des règles distinctes pour le temps plein, le temps partiel et le forfait jours.
• Reliez le planning, les absences, les congés payés et la paie dans un même circuit.
• Vérifiez le traitement des jours fériés chômés et de la journée de solidarité.
• Contrôlez les variables de paie liées au temps de présence.
• Revoyez les paramètres à chaque changement de contrat ou d'horaire.

Ce qu’il faut retenir pour fiabiliser vos JNT

Les JNT sont des jours de repos, pas des absences. Leur décompte varie selon le statut du salarié, la méthode de calcul retenue et les règles applicables aux congés payés ou au forfait jours. Pour fiabiliser vos traitements, vérifiez vos règles de décompte, les cas de temps partiel et votre outil de gestion des temps. Vous limitez ainsi les corrections de paie et les écarts dans vos données RH.

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Automatisez le décompte selon le profil du salarié, limitez les ressaisies et fiabilisez vos traitements RH. Vous gagnez ainsi du temps sur les contrôles et conservez une base exploitable pour le reporting RH.